FEDERATION FRANÇAISE DE NATATION, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3613889
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2028
Présentation de la marque LA NUIT DE L'EAU
Déposée le 26 novembre 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DE NATATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA NUIT DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-01 du 2 janvier 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DE NATATION domicilié(e) 18ème étage, 14 RUE Scandicci - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 695 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Natation, M. GUERIN Christiane domicilié(e) 18ème étage, 14 RUE Scandicci - 93500 - PANTIN - France.
La marque LA NUIT DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANÇAISE DE NATATION, Association loi 1901 - 18ème étage, 14 RUE Scandicci - 93500 - PANTIN - France - SIREN 775695802
Fédération Française de Natation, M. GUERIN Christiane - 18ème étage, 14 RUE Scandicci - 93500 - PANTIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694738 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-10-03
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Manifestation à objet promotionnel et caritatif.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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